65680 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 18/12/2024
- Audition de M. Martin Ajdari, pressenti par M. le Président de la République pour occuper les fonctions de président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) (Mme Delphine Lingemann, rapporteure)
- Vote à bulletins secrets sur cette désignation, en application de l'article 13 de la Constitution
- Question écrite n° 1533 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 29/10/2024
- politique extérieure - Menace attaque potentielle russe contre l'OTAN d'ici 2030 - Menace attaque potentielle russe contre l'OTAN d'ici 2030
- Question écrite n° 2619 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 03/12/2024
- professions de santé - Rémunération des aides-soignants sous la CCN51 - Rémunération des aides-soignants sous la CCN51
- Question écrite n° 2253 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 26/11/2024
- drogue - Prévention des addictions - Prévention des addictions
- Question écrite n° 1171 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- femmes - Interrogation sur la pratique de l'épisiotomie en France - Interrogation sur la pratique de l'épisiotomie en France
- Question écrite n° 1409 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 29/10/2024
- cours d'eau, étangs et lacs - Épaves de bateaux dans les canaux - Épaves de bateaux dans les canaux
- Question écrite n° 2550 de Mme Florence Joubert
- Date de dépôt : 03/12/2024
- hôtellerie et restauration - Interdiction des chauffages extérieurs pour les bars et restaurants - Interdiction des chauffages extérieurs pour les bars et restaurants
- Question écrite n° 2507 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 03/12/2024
- enseignement maternel et primaire - Revalorisation des indemnités des directeurs d'école primaire - Revalorisation des indemnités des directeurs d'école primaire
- Question écrite n° 2373 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 26/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Bilan des prestations de serment - art. 2 de la loi n°2021-1109 du 24 août 2021 - Bilan des prestations de serment - art. 2 de la loi n°2021-1109 du 24 août 2021
- Question écrite n° 2155 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 19/11/2024
- professions de santé - Conditions de travail des infirmières libérales - Conditions de travail des infirmières libérales
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats