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Question écrite n° 3214 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 21/01/2025
aquaculture et pêche professionnelle - Projets de fermes aquacoles au Verdon-sur-Mer et à Boulogne-sur-Mer - Projets de fermes aquacoles au Verdon-sur-Mer et à Boulogne-sur-Mer
Question écrite n° 3401 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 21/01/2025
transports aériens - Préserver les aéroports régionaux - Préserver les aéroports régionaux
Question écrite n° 3345 de Mme Florence Joubert
Date de dépôt : 21/01/2025
police - Restrictions des missions des brigades cynophiles des polices municipales - Restrictions des missions des brigades cynophiles des polices municipales
Question écrite n° 3332 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 21/01/2025
outre-mer - Rééchelonnement des PGE en Nouvelle-Calédonie - Rééchelonnement des PGE en Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 3246 de Mme Julie Lechanteux
Date de dépôt : 21/01/2025
déchets - Cartouches de protoxyde d'azote et installations de traitement des déchets - Cartouches de protoxyde d'azote et installations de traitement des déchets
Question écrite n° 3250 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 21/01/2025
défense - Avenir du Système de combat aérien du futur (SCAF) - Avenir du Système de combat aérien du futur (SCAF)
Question écrite n° 3289 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 21/01/2025
établissements de santé - Délais d'intervention des ascensoristes fournisseurs d'EHPAD - Délais d'intervention des ascensoristes fournisseurs d'EHPAD
Question écrite n° 3339 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 21/01/2025
personnes handicapées - Orientation des élèves en situation de handicap - Orientation des élèves en situation de handicap
Question écrite n° 3390 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 21/01/2025
sécurité routière - Port du casque obligatoire pour les EDPM - Port du casque obligatoire pour les EDPM
Question écrite n° 3328 de M. Emmanuel Maurel
Date de dépôt : 21/01/2025
nuisances - Nécessaire réduction des nuisances sonores dues au trafic aérien - Nécessaire réduction des nuisances sonores dues au trafic aérien