69231 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 297 de M. Joël Bruneau
- Date de dépôt : 25/03/2025
- lieux de privation de liberté - Devenir de l'ancienne maison d'arrêt de Caen - Devenir de l'ancienne maison d'arrêt de Caen
- Question orale sans débat n° 291 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 25/03/2025
- collectivités territoriales - Révision du Fonds national de garantie individuelle des ressources (FNGIR) - Révision du Fonds national de garantie individuelle des ressources (FNGIR)
- Question orale sans débat n° 293 de Mme Claire Lejeune
- Date de dépôt : 25/03/2025
- établissements de santé - Avenir de l'hôpital de Juvisy-sur-Orge - Avenir de l'hôpital de Juvisy-sur-Orge
- Question orale sans débat n° 307 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 25/03/2025
- automobiles - Mise en place des ZFE - Mise en place des ZFE
- Question orale sans débat n° 277 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 25/03/2025
- collectivités territoriales - Répartition de l'IFER et prise en compte du repowering des parcs éoliens - Répartition de l'IFER et prise en compte du repowering des parcs éoliens
- Question orale sans débat n° 300 de M. Emmanuel Fouquart
- Date de dépôt : 25/03/2025
- voirie - Achèvement et mise en service du contournement de Martigues/Port-de-Bouc - Achèvement et mise en service du contournement de Martigues/Port-de-Bouc
- Question orale sans débat n° 288 de M. Davy Rimane
- Date de dépôt : 25/03/2025
- outre-mer - Mise en place d'un « plan mercure » - Mise en place d'un « plan mercure »
- Question orale sans débat n° 308 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 25/03/2025
- justice - Situation du tribunal judiciaire de Cherbourg-en-Cotentin - Situation du tribunal judiciaire de Cherbourg-en-Cotentin
- Question orale sans débat n° 278 de M. Thibault Bazin
- Date de dépôt : 25/03/2025
- justice - Cité judiciaire de Nancy - Cité judiciaire de Nancy
- Question orale sans débat n° 294 de M. Christophe Bex
- Date de dépôt : 25/03/2025
- énergie et carburants - Moratoire sur le solaire en toiture favorisant l'agrivoltaïsme - Moratoire sur le solaire en toiture favorisant l'agrivoltaïsme
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