Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5207 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 18/03/2025; sécurité des biens et des personnes - Augmentation du nombre de mineurs radicalisés - Augmentation du nombre de mineurs radicalisés
Question écrite n° 5170 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 18/03/2025; police - Effectifs de police dans l'arrondissement de Lens - Effectifs de police dans l'arrondissement de Lens
Question écrite n° 5060 de Mme Anne Le Hénanff: Date de dépôt : 18/03/2025; énergie et carburants - Remise en cause du tarif de rachat bonifié pour le photovoltaïque agricole - Remise en cause du tarif de rachat bonifié pour le photovoltaïque agricole
Question écrite n° 5200 de M. Éric Michoux: Date de dépôt : 18/03/2025; santé - Le suicide chez les sapeurs pompiers - Le suicide chez les sapeurs pompiers
Question écrite n° 5017 de M. Olivier Marleix: Date de dépôt : 18/03/2025; commerce et artisanat - Encadrement des restrictions de vente en ligne et préservation de la concurrence - Encadrement des restrictions de vente en ligne et préservation de la concurrence
Question écrite n° 5059 de M. Guillaume Bigot: Date de dépôt : 18/03/2025; énergie et carburants - Refonte du cadre de développement du photovoltaïque - Refonte du cadre de développement du photovoltaïque
Question écrite n° 5121 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 18/03/2025; formation professionnelle et apprentissage - Prise en charge des frais de transports des alternants - Prise en charge des frais de transports des alternants
Question écrite n° 5053 de M. Éric Michoux: Date de dépôt : 18/03/2025; énergie et carburants - Nouvelle TVA sur les chaudières THPE - Nouvelle TVA sur les chaudières THPE
Question écrite n° 5115 de Mme Pascale Bordes: Date de dépôt : 18/03/2025; femmes - Sécurité des femmes en France - Sécurité des femmes en France
N° 1141 - Proposition de loi de M. Paul Midy visant à rétablir le dispositif « jeune docteur » dans le crédit d'impôt recherche: Date de dépôt : 18/03/2025; Voir le dossier (Rétablir le dispositif « Jeune Docteur » dans le crédit impôt recherche)