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- Question écrite n° 253 de Mme Tiffany Joncour
- Date de dépôt : 08/10/2024
- élevage - Demande d'aides pour les agriculteurs - fièvre catarrhale ovine - Demande d'aides pour les agriculteurs - fièvre catarrhale ovine
- Question écrite n° 23 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 01/10/2024
- élevage - Fièvre catarrhale ovine - Fièvre catarrhale ovine
- Question écrite n° 24 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 01/10/2024
- élevage - Pertes ovines liées à la fièvre catarrhale - Pertes ovines liées à la fièvre catarrhale
- Question écrite n° 260 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 08/10/2024
- élevage - Impact économique et sanitaire de la FCO et de la MHE - Impact économique et sanitaire de la FCO et de la MHE
- Question écrite n° 263 de M. René Lioret
- Date de dépôt : 08/10/2024
- élevage - Mesures de protection des cheptels contre la FCO-3 - Mesures de protection des cheptels contre la FCO-3
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 octobre 2024
- Date de séance : 29/10/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 novembre 2024
- Date de séance : 05/11/2024
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 2. Application de l’article 47-1 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 31/10/2024
- – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- - Justice (M. Jean-Didier BERGER, rapporteur spécial)
- - Action extérieure de l'État (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial)
- - Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (M. Corentin LE FUR, rapporteur spécial)
- Question écrite n° 257 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 08/10/2024
- élevage - Épizootie de fièvre catarrhale ovine - Épizootie de fièvre catarrhale ovine
- Question écrite n° 235 de M. Ian Boucard
- Date de dépôt : 08/10/2024
- démographie - Calcul de la population - Calcul de la population
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