Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28117 résultats trouvés

Question écrite n° 78 de M. François Ruffin: Date de dépôt : 01/10/2024; sports - Le foot, c'est le week-end - Le foot, c'est le week-end
Question écrite n° 38 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 01/10/2024; fonction publique de l'État - Circulaire du 2 août 2023 - Chèques vacances - Circulaire du 2 août 2023 - Chèques vacances
Question écrite n° 58 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 01/10/2024; pharmacie et médicaments - Doliprane et souveraineté industrielle - Doliprane et souveraineté industrielle
Question écrite n° 47 de Mme Marine Le Pen: Date de dépôt : 01/10/2024; justice - Metaleurop - demande de retrait du pourvoi en cassation formulé par l'État - Metaleurop - demande de retrait du pourvoi en cassation formulé par l'État
Question écrite n° 74 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 01/10/2024; santé - Prise en charge des aidants dans le cadre d'une cure thermale - Prise en charge des aidants dans le cadre d'une cure thermale
Question écrite n° 70 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 01/10/2024; retraites : généralités - Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires - Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 64 de Mme Sandrine Dogor-Such: Date de dépôt : 01/10/2024; professions de santé - Délais d'obtention d'un rendez-vous pour une mammographie - Délais d'obtention d'un rendez-vous pour une mammographie
Question écrite n° 71 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 01/10/2024; retraites : généralités - Valider les trimestres TUC pour le dispositif départ en retraite carrière longue - Valider les trimestres TUC pour le dispositif départ en retraite carrière longue
Question écrite n° 82 de M. Bastien Marchive: Date de dépôt : 01/10/2024; travail - Invisibilisation du CV sur la plateforme France Travail - Invisibilisation du CV sur la plateforme France Travail
Question écrite n° 21 de M. Arnaud Simion: Date de dépôt : 01/10/2024; élections et référendums - Obsolescence des taux de remboursement des dépenses électorale. - Obsolescence des taux de remboursement des dépenses électorale.