Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28117 résultats trouvés

Question écrite n° 78 de M. François Ruffin: Date de dépôt : 01/10/2024; sports - Le foot, c'est le week-end - Le foot, c'est le week-end
Question écrite n° 38 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 01/10/2024; fonction publique de l'État - Circulaire du 2 août 2023 - Chèques vacances - Circulaire du 2 août 2023 - Chèques vacances
Question écrite n° 58 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 01/10/2024; pharmacie et médicaments - Doliprane et souveraineté industrielle - Doliprane et souveraineté industrielle
Question écrite n° 50 de M. Éric Michoux: Date de dépôt : 01/10/2024; logement - Diagnostic de performance énergétique - Diagnostic de performance énergétique
Question écrite n° 44 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 01/10/2024; immigration - Simplification des démarches en ligne - visas court séjour des Britanniques - Simplification des démarches en ligne - visas court séjour des Britanniques
Question écrite n° 11 de M. Frédéric Falcon: Date de dépôt : 01/10/2024; automobiles - Instauration d'un décret de malus écologique pour les pick-up 4 places - Instauration d'un décret de malus écologique pour les pick-up 4 places
Question écrite n° 76 de M. Sylvain Carrière: Date de dépôt : 01/10/2024; sécurité des biens et des personnes - Exposition aux risques des sapeurs-pompiers - Exposition aux risques des sapeurs-pompiers
Question écrite n° 62 de Mme Bénédicte Auzanot: Date de dépôt : 01/10/2024; pollution - Cause de la baisse des émissions de GES - Cause de la baisse des émissions de GES
Question écrite n° 27 de M. Jean-René Cazeneuve: Date de dépôt : 01/10/2024; enfants - Taux d'encadrement dans les MECS - Taux d'encadrement dans les MECS
Question écrite n° 39 de Mme Christine Arrighi: Date de dépôt : 01/10/2024; formation professionnelle et apprentissage - Mise en danger du modèle économique des Geiq - Mise en danger du modèle économique des Geiq