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Question orale sans débat n° 285 de M. Bastien Marchive
Date de dépôt : 25/03/2025
médecine - Déserts médicaux: mesures concrètes pour rétablir l'accès aux soins pour tous - Déserts médicaux: mesures concrètes pour rétablir l'accès aux soins pour tous
Question orale sans débat n° 298 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 25/03/2025
personnes âgées - Allocation de solidarité aux personnes âgées - Allocation de solidarité aux personnes âgées
Question orale sans débat n° 309 de Mme Céline Hervieu
Date de dépôt : 25/03/2025
réfugiés et apatrides - Prise en charge des étudiants exilés, refugiés ou demandeurs d'asile - Prise en charge des étudiants exilés, refugiés ou demandeurs d'asile
Question orale sans débat n° 283 de Mme Brigitte Klinkert
Date de dépôt : 25/03/2025
transports aériens - Tour de contrôle de l'aéroport de Colmar - Tour de contrôle de l'aéroport de Colmar
Question orale sans débat n° 306 de M. Arthur Delaporte
Date de dépôt : 25/03/2025
logement - Hébergement dans le Calvados - Hébergement dans le Calvados
Question écrite n° 5267 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 25/03/2025
commerce et artisanat - Contribution sur les emballages pour les métiers de bouche - Contribution sur les emballages pour les métiers de bouche
Question écrite n° 5269 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 25/03/2025
commerce et artisanat - Taxe applicable aux emballages - Taxe applicable aux emballages
Question écrite n° 5378 de Mme Martine Froger
Date de dépôt : 25/03/2025
montagne - Reconnaissance de la spécificité du métier d'accompagnateur en montagne - Reconnaissance de la spécificité du métier d'accompagnateur en montagne
Question écrite n° 5308 de M. Raphaël Arnault
Date de dépôt : 25/03/2025
enfants - L'État ne peut se soustraire à ses obligations envers les mineurs - L'État ne peut se soustraire à ses obligations envers les mineurs
Question écrite n° 5252 de M. Jonathan Gery
Date de dépôt : 25/03/2025
assurance maladie maternité - Prise en charge des examens médicaux liés au diagnostic de l'endométriose - Prise en charge des examens médicaux liés au diagnostic de l'endométriose