Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28115 résultats trouvés

Question écrite n° 12 de Mme Eva Sas: Date de dépôt : 01/10/2024; banques et établissements financiers - EcoPTZ mobilités, un dispositif fantôme ? - EcoPTZ mobilités, un dispositif fantôme ?
Question écrite n° 37 de M. Christophe Plassard: Date de dépôt : 01/10/2024; finances publiques - Coût de la dissolution pour l'État et les collectivités locales - Coût de la dissolution pour l'État et les collectivités locales
Question écrite n° 60 de Mme Sophie Taillé-Polian: Date de dépôt : 01/10/2024; politique extérieure - Situation critique de la presse et de la liberté d'informer en Palestine - Situation critique de la presse et de la liberté d'informer en Palestine
Question écrite n° 17 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 01/10/2024; cours d'eau, étangs et lacs - Situation préoccupante des moulins à eau en France - Situation préoccupante des moulins à eau en France
Question écrite n° 77 de Mme Géraldine Bannier: Date de dépôt : 01/10/2024; sécurité routière - Aide au financement du permis de conduire B des apprentis de 17 ans - Aide au financement du permis de conduire B des apprentis de 17 ans
Question écrite n° 75 de M. Théo Bernhardt: Date de dépôt : 01/10/2024; santé - Surveillance microbiologique du MPox en France - Surveillance microbiologique du MPox en France
Question écrite n° 25 de M. Julien Limongi: Date de dépôt : 01/10/2024; élevage - Prolongation de l'accord de financement de l'ovosexage - Prolongation de l'accord de financement de l'ovosexage
Question écrite n° 55 de M. Frédéric Maillot: Date de dépôt : 01/10/2024; outre-mer - Pénurie de lait lyophilisé à La Réunion - Pénurie de lait lyophilisé à La Réunion
Question écrite n° 8 de M. Sébastien Delogu: Date de dépôt : 01/10/2024; animaux - Stop à la stérilisation chirurgicale des pigeons : des alternatives existent ! - Stop à la stérilisation chirurgicale des pigeons : des alternatives existent !
Question écrite n° 29 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 01/10/2024; enseignement - Incidence de la surexposition des élèves aux écrans sur les résultats scolaires. - Incidence de la surexposition des élèves aux écrans sur les résultats scolaires.