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Question au Gouvernement n° 2 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 03/10/2024; politique extérieure - Situation en Nouvelle-Calédonie - Situation en Nouvelle-Calédonie
Question au Gouvernement n° 5 de Mme Justine Gruet: Date de dépôt : 03/10/2024; emploi et activité - Négociations salariales - Négociations salariales
Question au Gouvernement n° 3 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 03/10/2024; politique extérieure - Situation au Liban - Situation au Liban
Question au Gouvernement n° 6 de Mme Sabrina Sebaihi: Date de dépôt : 03/10/2024; politique extérieure - Conflit au Proche-Orient - Conflit au Proche-Orient
Question écrite n° 455 de M. Emmanuel Blairy: Date de dépôt : 08/10/2024; maladies - Fibromalgie au travail - Fibromalgie au travail
N° 459 tome IX - Avis de M. Arnaud Le Gall sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).: Date de dépôt : 16/10/2024; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 475 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Thomas Ménagé et plusieurs de ses collègues visant à restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités (284).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités)
N° 316 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alain David et M. Jean-François Portarrieu déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période 2024-2028: Date de dépôt : 09/10/2024; Voir le dossier (Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde pour la période 2024-2028)
N° 468 tome I - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).: Date de dépôt : 19/10/2024; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 481 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de simplification de la vie économique: Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)