Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

73299 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/04/2025
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi visant à réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille (n° 451) (M. Jean-Paul Mattei, rapporteur).
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 02 avril 2025
Date de séance : 02/04/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
  3. 3. Création d’un institut Océan de l’Université des Nations unies en France
  4. 4. Contrôle du Parlement en période d’expédition des affaires courantes
  5. 5. Lutte contre les déserts médicaux
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. François Nkulikiyimfura, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire du Rwanda, sur la situation dans la région des Grands Lacs.
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/04/2025
  1. – Audition de M. Stéphane Hayot, directeur général du groupe Hayot, portant sur la situation et les perspectives d'activité de ce groupe en France.
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 02/04/2025
  1. – Audition de M. Éric HEYER, directeur du département analyse et prévision de l'OFCE, sur la conjoncture économique
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/04/2025
  1. Table ronde sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100)
  2. Académie nationale de médecine : Pr Jacques Bringer, président du comité d'éthique, et Mme Claudine Esper, membre du comité d'éthique
  3. Conseil national de l'Ordre des médecins : Dr François Arnault, président, et Mme Julie Laubard, directrice adjointe des services juridiques
  4. Conseil national de l'Ordre des infirmiers : Mme Sylvaine Mazière-Tauran, présidente
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/04/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition conjointe de MM. Philippe Delorme, secrétaire général de l'enseignement catholique (Sgec), Sylvain Cariou-Charton, président de l'Union des réseaux congréganistes de l'enseignement catholique (Urcec) et Christophe Schietse, secrétaire général
  2. - Désignation de rapporteurs sur la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap (n° 439) et sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur (n° 1009)
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/04/2025
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à lutter contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane (n° 1180) (M. Guillaume Garot, rapporteur)
  2. Audition de Mme Claire Thoury, présidente du comité de gouvernance de la Convention citoyenne sur la fin de vie, et de Mme Soline Castel et M. Jean-Noël Jourdan, membres de la Convention, sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1102) et relative à la fin de vie (n° 1100)
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/04/2025
  1. – Désignation des membres d'une mission d'information sur la transition des modèles des stations de montagne ;
  2. – Audition de MM. Guy Bricout et David Valence sur les tests de matériel ferroviaire.
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Jacques Purisi Sadiki, gouverneur de la province du Sud-Kivu en République Démocratique du Congo, sur la situation dans la région des Grands Lacs.