31015 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 165 de M. Nicolas Thierry
- Date de dépôt : 13/11/2024
- pollution - Polluants éternels - Polluants éternels
- Question au Gouvernement n° 170 de M. Denis Masséglia
- Date de dépôt : 13/11/2024
- emploi et activité - Fermeture du site Michelin à Cholet - Fermeture du site Michelin à Cholet
- N° 613 rapport - Rapport de M. Ugo Bernalicis sur la proposition de loi de M. Ugo Bernalicis et plusieurs de ses collègues d'abrogation de la retraite à 64 ans (438).
- Date de dépôt : 20/11/2024
- Voir le dossier (Abrogation de la retraite à 64 ans)
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 20/11/2024
- Examen de la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (n° 438) (M. Ugo Bernalicis, rapporteur)
- Examen de la proposition de loi visant à régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne (n° 432) (M. Damien Maudet, rapporteur)
- Question au Gouvernement n° 159 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 13/11/2024
- outre-mer - Budget des outre-mer - Budget des outre-mer
- Question au Gouvernement n° 167 de M. René Lioret
- Date de dépôt : 13/11/2024
- ordre public - Lutte contre l'antisémitisme - Lutte contre l'antisémitisme
- Question au Gouvernement n° 154 de M. Matthias Renault
- Date de dépôt : 13/11/2024
- emploi et activité - Fermetures d'usines - Fermetures d'usines
- Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 06/11/2024
- - Examen, ouvert à la presse, du rapport pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 de Mmes Julie Delpech et Céline Thiébault-Martinez ;
- - Désignation des rapporteurs sur la mission d'information relative à la définition pénale du viol.
- Question au Gouvernement n° 158 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 13/11/2024
- climat - Changement climatique - Changement climatique
- N° 468 annexe 2 - Rapport de M. Jean-Pierre Bataille sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
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