Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1560 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 29/10/2024; santé - Conséquences directes des déserts médicaux dans la ruralité - Conséquences directes des déserts médicaux dans la ruralité
Question écrite n° 504 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées
Question écrite n° 2501 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 03/12/2024; enseignement - Contenu des programmes d'éducation à la sexualité - Contenu des programmes d'éducation à la sexualité
Question écrite n° 1088 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 22/10/2024; assurance maladie maternité - Prise en charge des soins pour les enfants atteints de microtie atrésie - Prise en charge des soins pour les enfants atteints de microtie atrésie
Question écrite n° 861 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 15/10/2024; emploi et activité - Liquidation judiciaire de l'entreprise Milee - Liquidation judiciaire de l'entreprise Milee
Question écrite n° 1238 de Mme Chantal Jourdan: Date de dépôt : 22/10/2024; lieux de privation de liberté - Prise en charge des détenus nécessitant une hospitalisation psychiatrique - Prise en charge des détenus nécessitant une hospitalisation psychiatrique
Question écrite n° 2762 de M. David Habib: Date de dépôt : 10/12/2024; justice - Difficultés rencontrées par les experts judiciaires - Difficultés rencontrées par les experts judiciaires
Question écrite n° 1847 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 12/11/2024; démographie - Mesures de soutien développées en faveur de la croissance démographique français - Mesures de soutien développées en faveur de la croissance démographique français
Question écrite n° 1735 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 05/11/2024; pharmacie et médicaments - Légalisation du cannabis médical en France - Légalisation du cannabis médical en France
Question écrite n° 315 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement supérieur - Question sur la commission d'enquête sur les "dérives islamo-gauchistes" - Question sur la commission d'enquête sur les "dérives islamo-gauchistes"