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- Question écrite n° 2319 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 26/11/2024
- maladies - Arrêts de travail des personnes atteintes de cancer - Arrêts de travail des personnes atteintes de cancer
- Question écrite n° 2372 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 26/11/2024
- santé - Stock d'iode en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine - Stock d'iode en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine
- Question écrite n° 2217 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 26/11/2024
- animaux - Avenir des animaux sauvages des cirques itinérants en 2028 - Avenir des animaux sauvages des cirques itinérants en 2028
- Question écrite n° 2275 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 26/11/2024
- enseignement - Mobilité des enseignants entre établissements publics et privés - Mobilité des enseignants entre établissements publics et privés
- Question écrite n° 2337 de Mme Léa Balage El Mariky
- Date de dépôt : 26/11/2024
- patrimoine culturel - Destruction d'un site classé - Destruction d'un site classé
- Question écrite n° 2328 de M. Pascal Markowsky
- Date de dépôt : 26/11/2024
- mer et littoral - Demande de dérogation à la « loi Littoral » pour les restaurants démontables - Demande de dérogation à la « loi Littoral » pour les restaurants démontables
- Question écrite n° 2233 de M. Julien Guibert
- Date de dépôt : 26/11/2024
- bois et forêts - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers
- Question écrite n° 2331 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 26/11/2024
- numérique - Dispositifs de lutte contre l'illectronisme - Dispositifs de lutte contre l'illectronisme
- Question écrite n° 2282 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 26/11/2024
- enseignement secondaire - Deux heures supplémentaires de sport dans tous les collèges - Deux heures supplémentaires de sport dans tous les collèges
- Question écrite n° 2393 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 26/11/2024
- travail - Mouvement social au sein de la société Sepur - Mouvement social au sein de la société Sepur
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