42113 résultats trouvés
- Question écrite n° 5419 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 25/03/2025
- recherche et innovation - Réforme des « Key Labs » - Réforme des « Key Labs »
- Question écrite n° 5307 de Mme Émilie Bonnivard
- Date de dépôt : 25/03/2025
- énergie et carburants - Soutien à la filière du chauffage au bois - Soutien à la filière du chauffage au bois
- Question écrite n° 5431 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 25/03/2025
- sécurité des biens et des personnes - Difficultés liées à l'application de l'obligation légale de débroussaillement - Difficultés liées à l'application de l'obligation légale de débroussaillement
- Question orale sans débat n° 295 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 25/03/2025
- économie sociale et solidaire - Épiceries solidaires menacées par la prime Ségur - Épiceries solidaires menacées par la prime Ségur
- Amendement n° 69 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Lecamp, rapporteur - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
- Amendement n° 71 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Lecamp, rapporteur - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
- Amendement n° 32 - VALORISER LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 948
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de Mme Pantel - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Valoriser la réserve communale de sécurité civile)
- Amendement n° 72 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Lecamp, rapporteur - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
- Amendement n° 36 - VALORISER LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 948
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de Mme Pantel - Après l'article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Valoriser la réserve communale de sécurité civile)
- Amendement n° 28 - VALORISER LA RÉSERVE COMMUNALE DE SÉCURITÉ CIVILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 948
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Lemaire, rapporteur - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Valoriser la réserve communale de sécurité civile)
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