Résultats de la recherche - Assemblée nationale

39663 résultats trouvés

Question écrite n° 5162 de M. Laurent Lhardit: Date de dépôt : 18/03/2025; personnes handicapées - Accompagnement des élèves en situation de handicap durant la pause méridienne - Accompagnement des élèves en situation de handicap durant la pause méridienne
Question écrite n° 5181 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 18/03/2025; presse et livres - Conséquences financières et environnementales du projet « Une plume renouvelée » - Conséquences financières et environnementales du projet « Une plume renouvelée »
Question écrite n° 5201 de M. Cyrille Isaac-Sibille: Date de dépôt : 18/03/2025; santé - Prise en charge des cancers du cerveau - Prise en charge des cancers du cerveau
Question écrite n° 5062 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 18/03/2025; enfants - Avenir des micro-crèches - Avenir des micro-crèches
Question écrite n° 5073 de Mme Hanane Mansouri: Date de dépôt : 18/03/2025; enseignement agricole - Situation financière critique des établissements d'enseignement agricole privés - Situation financière critique des établissements d'enseignement agricole privés
Question écrite n° 5215 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 18/03/2025; sécurité routière - Rendre obligatoire les extincteurs dans les véhicules - Rendre obligatoire les extincteurs dans les véhicules
Question écrite n° 5159 de M. Thierry Tesson: Date de dépôt : 18/03/2025; patrimoine culturel - État de dégradation de la chapelle Saint-Edmund du lycée Corot à Douai - État de dégradation de la chapelle Saint-Edmund du lycée Corot à Douai
Question écrite n° 5041 de M. Thomas Cazenave: Date de dépôt : 18/03/2025; donations et successions - Transmission du foncier viticole - Transmission du foncier viticole
Question orale sans débat n° 245 de Mme Delphine Batho: Date de dépôt : 18/03/2025; déchets - Filière REP pour les textiles sanitaires à usage unique (TSUU) - Filière REP pour les textiles sanitaires à usage unique (TSUU)
Question orale sans débat n° 255 de Mme Naïma Moutchou: Date de dépôt : 18/03/2025; enseignement - Carences du système éducatif - Carences du système éducatif