39542 résultats trouvés
- Question écrite n° 5209 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 18/03/2025
- sécurité des biens et des personnes - Hausse préoccupante des actes antisémites dans les établissements scolaires - Hausse préoccupante des actes antisémites dans les établissements scolaires
- Question écrite n° 5213 de Mme Laure Miller
- Date de dépôt : 18/03/2025
- sécurité routière - Interdiction de l'usage des feux arrières clignotants sur les vélos - Interdiction de l'usage des feux arrières clignotants sur les vélos
- Question écrite n° 5088 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 18/03/2025
- entreprises - Protection des entreprises contre la concurrence déloyale - Protection des entreprises contre la concurrence déloyale
- Question écrite n° 5001 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 18/03/2025
- assurance maladie maternité - Obésité et handicap - Absence prise en charge du surcoût transports sanitaires - Obésité et handicap - Absence prise en charge du surcoût transports sanitaires
- Question orale sans débat n° 272 de M. Guillaume Garot
- Date de dépôt : 18/03/2025
- transports ferroviaires - Desserte TGV de la gare de Laval - Desserte TGV de la gare de Laval
- Question écrite n° 5039 de Mme Hanane Mansouri
- Date de dépôt : 18/03/2025
- défense - Suppression de postes à l'IHEDN : une contradiction avec les priorités - Suppression de postes à l'IHEDN : une contradiction avec les priorités
- Question écrite n° 4989 de Mme Géraldine Bannier
- Date de dépôt : 18/03/2025
- agroalimentaire - Effets de la récente réforme des redevances eau sur le secteur agroalimentaire - Effets de la récente réforme des redevances eau sur le secteur agroalimentaire
- Question écrite n° 5068 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement - Instruction en famille - Instruction en famille
- Question écrite n° 5096 de M. Jean-Louis Thiériot
- Date de dépôt : 18/03/2025
- environnement - Permis de construire site de stockage électricité - Vernou-la-Celle sur Seine - Permis de construire site de stockage électricité - Vernou-la-Celle sur Seine
- Question écrite n° 5002 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 18/03/2025
- assurance maladie maternité - Prise en charge des frais d'ambulance bariatrique par l'assurance maladie - Prise en charge des frais d'ambulance bariatrique par l'assurance maladie
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