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Amendement n° 2 - APPROBATION DES COMPTES DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DE L'ANNÉE 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1456
Date de dépôt : 29/05/2025
Amendement de Mme Mélin et les membres du groupe Rassemblement National - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024)
Amendement n° 1 - APPROBATION DES COMPTES DE LA SÉCURITÉ SOCIALE DE L'ANNÉE 2024 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1456
Date de dépôt : 29/05/2025
Amendement de Mme Mélin et les membres du groupe Rassemblement National - Article LIMINAIRE - Non renseigné
Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 mai 2025
Date de séance : 28/05/2025
  1. 1. Simplification de la vie économique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/05/2025
  1. - Examen de la proposition de loi visant à renforcer la solidarité envers les retraités pauvres (n° 1344) (Mme Émeline K/Bidi, rapporteure)
  2. - Suite de l'examen de la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, pérenniser et étendre progressivement l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi (n° 1326) (M. Stéphane Viry, rapporteur)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 mai 2025
Date de séance : 28/05/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Simplification de la vie économique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d'Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français (n° 949) (M. Olivier Faure, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/05/2025
  1. Audition de Mme Nadia Bellaoui, présidente de l'Agence du service civique
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (n° 1380) (M. Charles Sitzenstuhl, rapporteur).
Amendement n° 58 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 463
Date de dépôt : 28/05/2025
Amendement de Mme Chatelain, Mme Laernoes, M. Nicolas Bonnet, M. Fournier et Mme Voynet - Article 7 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 100 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 463
Date de dépôt : 28/05/2025
Amendement de M. Fugit et Mme Olivia Grégoire - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)