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Amendement n° 522 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 463
Date de dépôt : 29/05/2025
Amendement de M. Daubié - Après l'article 14 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 524 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 463
Date de dépôt : 29/05/2025
Amendement de M. Nury, M. Rolland et Mme Gruet - Après l'article 14 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 mai 2025
Date de séance : 28/05/2025
  1. 1. Simplification de la vie économique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/05/2025
  1. - Examen de la proposition de loi visant à renforcer la solidarité envers les retraités pauvres (n° 1344) (Mme Émeline K/Bidi, rapporteure)
  2. - Suite de l'examen de la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, pérenniser et étendre progressivement l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi (n° 1326) (M. Stéphane Viry, rapporteur)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 mai 2025
Date de séance : 28/05/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Simplification de la vie économique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi portant reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d'Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français (n° 949) (M. Olivier Faure, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/05/2025
  1. Audition de Mme Nadia Bellaoui, présidente de l'Agence du service civique
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/05/2025
  1. – Examen, ouvert à la presse, et vote sur la proposition de loi appelant à élever Alfred Dreyfus au grade de général de brigade (n° 1380) (M. Charles Sitzenstuhl, rapporteur).
Amendement n° 58 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 463
Date de dépôt : 28/05/2025
Amendement de Mme Chatelain, Mme Laernoes, M. Nicolas Bonnet, M. Fournier et Mme Voynet - Article 7 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 100 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 463
Date de dépôt : 28/05/2025
Amendement de M. Fugit et Mme Olivia Grégoire - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)