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Question écrite n° 46839 de M. Léonce Deprez
Date de dépôt : 29/05/2000
agriculture - viticulture - viticulture catalane. audit. publication.
Question écrite n° 53742 de M. Léonce Deprez
Date de dépôt : 13/11/2000
agriculture - viticulture - viticulture catalane. audit. publication.
Question écrite n° 121181 de M. Jean-Marc Roubaud
Date de dépôt : 27/03/2007
santé - grippe - vaccin en spray. commercialisation. perspectives.
Question écrite n° 27522 de M. Vanneste Christian
Date de dépôt : 19/06/1995
Energie - Biocarburants - Perspectives.
Question écrite n° 64688 de M. Alain Fabre-Pujol
Date de dépôt : 30/07/2001
travail - licenciement collectif - réglementation.
Question écrite n° 6816 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 09/10/2007
télécommunications - Internet - sites. nommage. Bretagne. perspectives
Question écrite n° 70258 de M. Éric Raoult
Date de dépôt : 02/02/2010
politique extérieure - coopération - élections. organisation. participation de la France. bilan
Question écrite n° 46927 de M. Jean-Claude Flory
Date de dépôt : 21/04/2009
communes - jumelages - Géorgie. statistiques
Question écrite n° 40325 de M. Éric Raoult
Date de dépôt : 27/01/2009
commerce et artisanat - grands magasins - enseignes étrangères. fermetures. perspectives
Question écrite n° 48961 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 12/05/2009
politiques communautaires - lutte contre le terrorisme - europol. rapport. conclusions