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Question écrite n° 15780 de Mme Delphine Bagarry
Date de dépôt : 08/01/2019
enfants - Prescription de psychostimulants aux enfants - Prescription de psychostimulants aux enfants
Question écrite n° 17542 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 05/03/2019
pharmacie et médicaments - Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants
Question écrite n° 22337 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 06/08/2019
pharmacie et médicaments - Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants
Question écrite n° 16097 de Mme Agnès Thill
Date de dépôt : 22/01/2019
pharmacie et médicaments - Psychostimulants aux enfants hyperactifs - Psychostimulants aux enfants hyperactifs
Question écrite n° 19580 de M. Éric Alauzet
Date de dépôt : 14/05/2019
pharmacie et médicaments - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
N° 596 - Rapport d'information de M. Thierry Michels déposé par la commission des affaires européennes sur la transition énergétique dans l'Union européenne
Date de dépôt : 25/01/2018
Voir le dossier (Union européenne : la transition énergétique)
N° 4059 - Rapport d'information de M. Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement et du Conseil établissant un système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage utilisés aux fins de la sûreté aérienne (COM(2016)491 final)
Date de dépôt : 27/09/2016
Voir le dossier (Système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage de sûreté aérienne)
N° 3291 - Proposition de loi de Mme Frédérique Tuffnell relative aux solutions fondées sur la nature afin de protéger la ressource en eau
Date de dépôt : 25/08/2020
Voir le dossier (Protection de la ressource en eau)
N° 2504 - Proposition de loi de Mme Joëlle Mélin visant à protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »
Date de dépôt : 11/04/2024
Voir le dossier (Protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »)
N° 2655 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants
Date de dépôt : 23/05/2024
Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)