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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/10/2024
  1. Audition de Mme Emmanuelle Cosse, présidente de l'Union sociale pour l'habitat (USH), sur la situation et les perspectives en matière de logement
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/10/2024
  1. Audition de Mme Anne-Sophie Grave, présidente du directoire de CDC Habitat, sur la situation et les perspectives en matière de logement.
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 04/11/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Outre-mer (M. Christian BAPTISTE, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/11/2024
  1. - Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux (suite) :
  2. Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur
  3. Vote sur les crédits
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/11/2024
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi d'abrogation de la retraite à 64 ans (n° 438)
  2. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à régulariser les praticiens et pharmaciens à diplôme hors Union européenne (n° 432)
  3. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à reconnaître la pénibilité des métiers « féminisés » (n° 415)
  4. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à instaurer une rémunération maximale dans les entreprises (n° 412)
  5. - Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Travail, emploi et administration des ministères sociaux :
  6. Audition de Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l'emploi
  7. Avis de M. Didier Le Gac, rapporteur
  8. Vote sur les crédits
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/10/2024
  1. – Nomination de rapporteurs sur :
  2. - la proposition de loi visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (n° 275) ;
  3. - la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (n° 278) ;
  4. – Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) ;
  5. – Audition de M. Bruno Arcadipane, président, M. Philippe Lengrand, vice-président, et Mme Nadia Bouyer, directrice générale d'Action Logement Groupe, sur la situation et les perspectives en matière de logement.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 octobre 2024
Date de séance : 29/10/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 novembre 2024
Date de séance : 05/11/2024
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  2. 2. Application de l’article 47-1 de la Constitution
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 31/10/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Justice (M. Jean-Didier BERGER, rapporteur spécial)
  3. - Action extérieure de l'État (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial)
  4. - Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (M. Corentin LE FUR, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 05/11/2024
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. - Mme Mélodie Molinaro, fondatrice et présidente de l'association Derrière le Rideau
  3. - Mme Emmanuelle Truan Dancourt, présidente de l'association MeTooMédia et M. Florent Pommier, trésorier
  4. - Mme Françoise Bellot, trésorière du Collectif féministe contre le viol (CFCV) et Mme Sophie Lascombes, membre du conseil d'administration et chargée de formation