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Question écrite n° 24 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 01/10/2024
élevage - Pertes ovines liées à la fièvre catarrhale - Pertes ovines liées à la fièvre catarrhale
Question écrite n° 260 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 08/10/2024
élevage - Impact économique et sanitaire de la FCO et de la MHE - Impact économique et sanitaire de la FCO et de la MHE
Question écrite n° 263 de M. René Lioret
Date de dépôt : 08/10/2024
élevage - Mesures de protection des cheptels contre la FCO-3 - Mesures de protection des cheptels contre la FCO-3
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 octobre 2024
Date de séance : 29/10/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 05 novembre 2024
Date de séance : 05/11/2024
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  2. 2. Application de l’article 47-1 de la Constitution
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 31/10/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Justice (M. Jean-Didier BERGER, rapporteur spécial)
  3. - Action extérieure de l'État (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial)
  4. - Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (M. Corentin LE FUR, rapporteur spécial)
Question écrite n° 257 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
élevage - Épizootie de fièvre catarrhale ovine - Épizootie de fièvre catarrhale ovine
Question écrite n° 235 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 08/10/2024
démographie - Calcul de la population - Calcul de la population
Question écrite n° 259 de Mme Béatrice Bellamy
Date de dépôt : 08/10/2024
élevage - Gestion crise sanitaire FCO - Gestion crise sanitaire FCO
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 11/09/2024
  1. Table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants du premier degré :
  2. - Fédération syndicale unitaire (FSU) – Mme Guislaine David, co-secrétaire générale de la FSU-Snuipp
  3. - Syndicat des Enseignants de l'UNSA (SE-UNSA) – Mme Johanna Cornou, référente nationale Direction, et M. Clément Peyrottes, référent national Maternelle
  4. - Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle Force Ouvrière (FNEC-FP-FO) – M. Christophe Lalande, secrétaire fédéral
  5. - CFDT Éducation, Formation, Recherche publiques – Mme Caroline Brisedoux, secrétaire nationale, et M. Dominique Bruneau, secrétaire fédéral
  6. - CGT Educ'action – M. Jérome Sinot et Mme Eléna Blond, secrétaires nationaux
  7. - Syndicat National des Lycées, Collèges, Écoles et du Supérieur (SNALC) – M. Jean-Rémi Girard, président national, et M. Christophe Gruson, secrétaire national
  8. - Fédération Sud Éducation – Mme Nara Cladera, co-secrétaire fédérale et M. Benjamin Bauné, co-secrétaire fédéral