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Question écrite n° 3325 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 21/01/2025; mer et littoral - Protection des plages - Protection des plages
Question écrite n° 3363 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 21/01/2025; professions de santé - Situation de la profession infirmière - Situation de la profession infirmière
Question écrite n° 3294 de Mme Annie Vidal: Date de dépôt : 21/01/2025; fonction publique hospitalière - Révision des conditions de cumul d'activités pour les agents de la FPH - Révision des conditions de cumul d'activités pour les agents de la FPH
Question écrite n° 3300 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 21/01/2025; gendarmerie - Financement gendarmerie Monthureux-sur-Saône (Vosges) - Financement gendarmerie Monthureux-sur-Saône (Vosges)
Question écrite n° 3264 de M. Maxime Laisney: Date de dépôt : 21/01/2025; énergie et carburants - Projet de sous-traitance des contrôles d'accès du site du CEA de Cadarache - Projet de sous-traitance des contrôles d'accès du site du CEA de Cadarache
Question écrite n° 3271 de M. Olivier Marleix: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement - Application « Faits Établissement » - Application « Faits Établissement »
N° 819 - Proposition de loi de Mme Christine Le Nabour visant à permettre à l'enfant de maintenir des liens équilibrés avec ses deux parents en cas de séparation s'il y a désaccord sur le mode de résidence: Date de dépôt : 21/01/2025; Voir le dossier (Permettre à l'enfant de maintenir des liens équilibrés avec ses deux parents en cas de séparation s'il y a désaccord sur le mode de résidence)
Question écrite n° 3233 de M. Jean-Carles Grelier: Date de dépôt : 21/01/2025; collectivités territoriales - Incertitude juridique pour les syndicats intercommunaux d'eau - Incertitude juridique pour les syndicats intercommunaux d'eau
N° 820 - Proposition de loi de M. Jimmy Pahun pour une pêche française prospère et durable: Date de dépôt : 21/01/2025; Voir le dossier (Pour une pêche française prospère et durable)
N° 788 - Proposition de résolution de M. Pierre-Yves Cadalen visant à la convocation d'une Assemblée constituante chargée de rédiger la Constitution de la Sixième République: Date de dépôt : 21/01/2025; Voir le dossier (Convocation d'une Assemblée constituante chargée de rédiger la Constitution de la Sixième République)