Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28114 résultats trouvés

Question écrite n° 2575 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 03/12/2024; médecines alternatives - Ostéopathie - mises à jour nécessaires - Ostéopathie - mises à jour nécessaires
Question écrite n° 694 de Mme Anne Le Hénanff: Date de dépôt : 08/10/2024; sécurité routière - Allongement des délais de convocation à l'épreuve pratique du permis de conduire - Allongement des délais de convocation à l'épreuve pratique du permis de conduire
Question écrite n° 1835 de M. Maxime Amblard: Date de dépôt : 12/11/2024; bois et forêts - Multiplication alarmante des vols de bois dans les forêts privées en Meuse - Multiplication alarmante des vols de bois dans les forêts privées en Meuse
Question écrite n° 472 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 08/10/2024; mines et carrières - Statut des mineurs - Statut des mineurs
Question écrite n° 2864 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 17/12/2024; fonction publique territoriale - Régime indemnitaire des agents de police municipale - Régime indemnitaire des agents de police municipale
Question écrite n° 256 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 08/10/2024; élevage - Difficultés de la filière avicole et nécessité d'un plan de soutien - Difficultés de la filière avicole et nécessité d'un plan de soutien
Question écrite n° 965 de Mme Hélène Laporte: Date de dépôt : 15/10/2024; personnes handicapées - Aide à la parentalité - Bénéficiaires de l'ACTP - Aide à la parentalité - Bénéficiaires de l'ACTP
Question écrite n° 942 de Mme Véronique Besse: Date de dépôt : 15/10/2024; maladies - Nécessité d'une campagne nationale de prévention et sensibilisation contre l'AVC - Nécessité d'une campagne nationale de prévention et sensibilisation contre l'AVC
Question écrite n° 706 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 08/10/2024; sécurité sociale - Rémunération à l'assiette forfaitaire par les associations sportives - Rémunération à l'assiette forfaitaire par les associations sportives
Question écrite n° 2687 de Mme Gabrielle Cathala: Date de dépôt : 10/12/2024; aménagement du territoire - Quel avenir pour les anciennes terres du BIP ? - Quel avenir pour les anciennes terres du BIP ?