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Question écrite n° 3888 de Mme Valérie Rossi
Date de dépôt : 11/02/2025
élevage - Dangerosité des chiens de protection dans les zones d'élevage et d'alpage - Dangerosité des chiens de protection dans les zones d'élevage et d'alpage
Question écrite n° 3983 de M. Stéphane Mazars
Date de dépôt : 11/02/2025
personnes âgées - Inadaptation de la grille AGGIR dans l'évaluation du niveau de dépendance - Inadaptation de la grille AGGIR dans l'évaluation du niveau de dépendance
Question écrite n° 3913 de M. François Jolivet
Date de dépôt : 11/02/2025
entreprises - Encadrement des pratiques tarifaires des éditeurs de logiciels de gestion - Encadrement des pratiques tarifaires des éditeurs de logiciels de gestion
Question écrite n° 3850 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 11/02/2025
collectivités territoriales - Conditions légales cumul des fonctions exercées par un fonctionnaire - Conditions légales cumul des fonctions exercées par un fonctionnaire
Question écrite n° 4081 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 11/02/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Pouvoir d'achat des micro-entrepreneurs de la Loire - Pouvoir d'achat des micro-entrepreneurs de la Loire
Question écrite n° 3821 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
Date de dépôt : 11/02/2025
animaux - Conditions d'abattage inacceptables à Saint-Romain-de-Popey - Conditions d'abattage inacceptables à Saint-Romain-de-Popey
Question écrite n° 3815 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 11/02/2025
agriculture - Menace pour l'apiculture : acarien Tropilaelaps - Menace pour l'apiculture : acarien Tropilaelaps
Question écrite n° 3843 de M. Matthieu Bloch
Date de dépôt : 11/02/2025
bâtiment et travaux publics - Hausses successives des éco-contributions pour la filière bois - Hausses successives des éco-contributions pour la filière bois
Question écrite n° 3831 de Mme Colette Capdevielle
Date de dépôt : 11/02/2025
associations et fondations - SPA et accès à la formation - SPA et accès à la formation
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 février 2025
Date de séance : 10/02/2025
  1. 1. Renforcement de la sûreté dans les transports
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance