Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28115 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées: Date de réunion : 06/11/2024
Dossier législatif - Combattre l’antisémitisme, le racisme et la xénophobie
Dossier législatif - Étendre la qualification d’homicide aux violences ou négligences ayant causé le décès in utero d’un fœtus viable
Question écrite n° 2502 de M. Karim Benbrahim: Date de dépôt : 03/12/2024; enseignement - Difficultés dans le déploiement du progiciel OPALE - Difficultés dans le déploiement du progiciel OPALE
Question écrite n° 2516 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 03/12/2024; enseignement supérieur - Il est temps d'agir contre les inégalités de genre en mathématiques ! - Il est temps d'agir contre les inégalités de genre en mathématiques !
Question écrite n° 2535 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 03/12/2024; femmes - Position abolitionniste de la France en matière de prostitution - Position abolitionniste de la France en matière de prostitution
Question écrite n° 2440 de M. Corentin Le Fur: Date de dépôt : 03/12/2024; bois et forêts - REP PMCB augmentation des éco-contributions - REP PMCB augmentation des éco-contributions
Question écrite n° 2542 de Mme Anne-Cécile Violland: Date de dépôt : 03/12/2024; fonctionnaires et agents publics - Maladie de Charcot - congé spécial de la fonction publique - Maladie de Charcot - congé spécial de la fonction publique
Question écrite n° 2576 de Mme Louise Morel: Date de dépôt : 03/12/2024; médecines alternatives - Reconnaissance des professions relevant de la santé intégrative - Reconnaissance des professions relevant de la santé intégrative
Question écrite n° 2466 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 03/12/2024; élevage - Impact des confinements des volailles pour les élevages « plein air » - Impact des confinements des volailles pour les élevages « plein air »