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- N° 468 annexe 33 - Rapport de M. Philippe Brun sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 04 novembre 2024
- Date de séance : 04/11/2024
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 05/11/2024
- – Examen pour avis et vote des crédits de la mission Aide publique au développement (M. Guillaume Bigot, rapporteur pour avis).
- Question au Gouvernement n° 92 de M. Gérault Verny
- Date de dépôt : 24/10/2024
- finances publiques - Projet de loi de finances - Projet de loi de finances
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/10/2024
- Examen de l'avis budgétaire Outre-mer (M. Philippe Naillet, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
- Date de réunion : 05/11/2024
- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur les travaux de la commission.
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
- Date de réunion : 06/11/2024
- Audition de Mme Carole Anselin, sous-directrice de la 8e sous-direction du Budget – budgets des secteurs de la culture, de la jeunesse, de la vie associative, des sports, de l'économie, des finances, de l'outre-mer, de la justice et des médias, et de Mme Louise Mesnard, cheffe du bureau Justice et médias
- Question au Gouvernement n° 87 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 24/10/2024
- jeunes - Précarité de la jeunesse - Précarité de la jeunesse
- Question au Gouvernement n° 91 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 24/10/2024
- entreprises - Sanofi - Sanofi
- Compte rendu intégral de la troisième séance du lundi 04 novembre 2024
- Date de séance : 04/11/2024
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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