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- Question écrite n° 2390 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 26/11/2024
- transports ferroviaires - Prise en compte des besoins des familles dans les trains - Prise en compte des besoins des familles dans les trains
- Question écrite n° 1693 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 05/11/2024
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- Question écrite n° 741 de Mme Anaïs Sabatini
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- Question écrite n° 1041 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 15/10/2024
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- Question écrite n° 346 de Mme Anne Le Hénanff
- Date de dépôt : 08/10/2024
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- Question écrite n° 2738 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 10/12/2024
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- Question écrite n° 947 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 15/10/2024
- médecine - Fin de l'exonération des cotisations pour le cumul emploi-retraite des médecins - Fin de l'exonération des cotisations pour le cumul emploi-retraite des médecins
- Question écrite n° 307 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 08/10/2024
- enseignement privé - Article 6 de la « loi Molac » - Article 6 de la « loi Molac »
- Question écrite n° 554 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 08/10/2024
- politique extérieure - Situation fiscale des Français dit « Américains accidentels » - Situation fiscale des Français dit « Américains accidentels »
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