Résultats de la recherche

31054 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/11/2024
  1. Projet de loi de finances pour 2025 (seconde partie) (n° 324) : Mission Solidarité, insertion et égalité des chances :
  2. Audition de M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, Mme Agnès Canayer, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargée de la famille et de la petite enfance, Mme Charlotte Parmentier Lecocq, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargée des personnes en situation de handicap, et Mme Salima Saa, secrétaire d'État auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/11/2024
  1. Adoption et mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne : examen de la proposition de résolution européenne de M. Dominique POTIER et plusieurs de ses collègues (n° 287) (M. Dominique POTIER, rapporteur)
N° 550 rapport - Rapport de Mme Colette Capdevielle sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités (n°465).
Date de dépôt : 13/11/2024
Voir le dossier (Proposition de loi visant à sécuriser le mécanisme de purge des nullités)
Question au Gouvernement n° 116 de M. Yannick Favennec-Bécot
Date de dépôt : 31/10/2024
retraites : régimes autonomes et spéciaux - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires - Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
Question au Gouvernement n° 138 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 06/11/2024
politique extérieure - Voyage d’un ministre israélien en France - Voyage d’un ministre israélien en France
Question au Gouvernement n° 137 de Mme Stella Dupont
Date de dépôt : 06/11/2024
politique sociale - Contrat dépendance équitable - Contrat dépendance équitable
Question au Gouvernement n° 142 de M. Louis Boyard
Date de dépôt : 06/11/2024
jeunes - Santé mentale des jeunes - Santé mentale des jeunes
Question au Gouvernement n° 135 de Mme Dominique Voynet
Date de dépôt : 06/11/2024
climat - Enseignements à tirer des inondations en Espagne - Enseignements à tirer des inondations en Espagne
Question au Gouvernement n° 127 de M. Michaël Taverne
Date de dépôt : 06/11/2024
justice - Politique judiciaire - Politique judiciaire
Question au Gouvernement n° 140 de M. André Chassaigne
Date de dépôt : 06/11/2024
politique sociale - Plans sociaux chez Michelin et Auchan - Plans sociaux chez Michelin et Auchan