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- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 20/07/2024
- Élection du bureau de la Commission
- Dossier législatif - L'infiltration des idéologies contraires aux valeurs de la République dans l’enseignement supérieur
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 08/10/2024
- Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
- N° 305 rapport - Rapport de M. Jérémie Iordanoff sur la proposition de résolution de Mme Mathilde Panot visant à réunir le Parlement en Haute Cour, en vue d'engager la procédure de destitution à l'encontre du Président de la République, prévue à l'article 68 de la Constitution et à la loi organique n° 2014-1392 du 24 novembre 2014 portant application de l'article 68 de la Constitution (178).
- Date de dépôt : 02/10/2024
- Voir le dossier (Proposition de résolution visant à réunir le Parlement en Haute Cour, en vue d'engager la procédure de destitution à l'encontre du Président de la République, prévue à l'article 68 de la Constitution)
- Dossier législatif - Faire reconnaître la lutte contre la consommation détournée de médicaments à usage de stupéfiants, grande cause nationale 2025
- Dossier législatif - Conséquences des accords du Touquet sur l’action publique et respect des libertés et droits fondamentaux des personnes en situation de migration
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 09/10/2024
- Audition de M. Tony Estanguet, président du comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques (Cojop) de Paris 2024, M. Michaël Aloïsio, directeur général délégué du Cojop, et Mme Aurélie Seveignes, adjointe au délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, du nouvel amendement déposé sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (n° 308) (M. Erwan Balanant, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 02/10/2024
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine de Salins, présidente du Haut comité d'évaluation de la condition militaire (HCECM), sur le 18ème rapport thématique du HCECM consacré aux « réserves ».
- Dossier législatif - Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Dossier législatif - La préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes
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