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Question écrite n° 893 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 15/10/2024
femmes - Mettre en valeur les femmes scientifiques et Lucie Randoin à l'Expo Osaka 2025 - Mettre en valeur les femmes scientifiques et Lucie Randoin à l'Expo Osaka 2025
Question écrite n° 1615 de M. Xavier Albertini
Date de dépôt : 05/11/2024
audiovisuel et communication - Réduction du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER) - Réduction du Fonds de soutien à l'expression radiophonique (FSER)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 07/11/2024
  1. - À 14 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Gérald-Brice Viret, directeur général de CANAL+ France, en charge des programmes et des antennes, Mme Sylvie Cavalié, directrice des affaires sociales, M. Laurent Hassid, directeur des acquisitions Cinéma, M. François Mergier, directeur de la production de Studiocanal et Mme Marine Schenfele, directrice de la RSE du Groupe CANAL+
  3. - À 16 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de Mme Sara Forestier, actrice et réalisatrice
Question écrite n° 1250 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 22/10/2024
lois - Application des lois - Application des lois
Question écrite n° 252 de M. Hubert Brigand
Date de dépôt : 08/10/2024
élevage - Conséquences des ondes électromagnétiques sur les animaux d'élevage - Conséquences des ondes électromagnétiques sur les animaux d'élevage
Question écrite n° 841 de M. Emmanuel Mandon
Date de dépôt : 15/10/2024
déchéances et incapacités - Mesures de protection des majeurs protégés - Mesures de protection des majeurs protégés
Question écrite n° 140 de Mme Mereana Reid Arbelot
Date de dépôt : 08/10/2024
archives et bibliothèques - Fonds d'archives historiques en Polynésie française - Fonds d'archives historiques en Polynésie française
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances 2025.
Question écrite n° 495 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 08/10/2024
outre-mer - Maltraitance animale dans les Drom-Com - Maltraitance animale dans les Drom-Com
Question écrite n° 628 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 08/10/2024
retraites : fonctionnaires civils et militaires - La suppression du droit aux chèques-vacances pour les fonctionnaires retraités - La suppression du droit aux chèques-vacances pour les fonctionnaires retraités