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Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Nomination du Bureau
Compte rendu de réunion n° 194 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/10/2024
  1. Renouvellement du bureau de l'Office :
  2. - Désignation du président ;
  3. - Désignation du premier vice-président ;
  4. - Désignation des trois vice-présidents députés et des trois vice-présidents sénateurs ;
Dossier législatif - Faciliter le retrait de contenus en ligne à caractère pédopornographique
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (n° 190)
  2. Désignation d'un membre de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (Mecss)
  3. Examen du rapport de la mission d'information sur la gestion de la dette sociale (Mme Stéphanie Rist et M. Hadrien Clouet, rapporteurs)
  4. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (n° 190)
Dossier législatif - La gestion de la dette sociale
Dossier législatif - Mettre en œuvre un plan d’urgence en faveur du logement en France
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du bureau de la Commission
Dossier législatif - L'infiltration des idéologies contraires aux valeurs de la République dans l’enseignement supérieur
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/10/2024
  1. Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)
Dossier législatif - Faire reconnaître la lutte contre la consommation détournée de médicaments à usage de stupéfiants, grande cause nationale 2025