35562 résultats trouvés
- Amendement n° 40 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 18/10/2024
- Amendement de Mme Taillé-Polian, Mme Sas, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 42 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 58 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 18/10/2024
- Amendement de Mme Duby-Muller, Mme Bazin-Malgras, M. Boucard, M. Ceccoli, Mme Corneloup, M. Le Fur, Mme Sylvie Bonnet et M. Cordier - Article 42 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 52 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 18/10/2024
- Amendement de M. Califer et M. William - Après l'article 60 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 54 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 18/10/2024
- Amendement de M. Califer et M. William - Après l'article 60 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 17/10/2024
- – Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 17/10/2024
- – Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 17/10/2024
- – Suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2025 (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 195 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 17/10/2024
- Audition publique sur les impacts des plastiques sur la santé humaine
- N° 464 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes
- Date de dépôt : 17/10/2024
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à renforcer l'indépendance des médias et à mieux protéger les journalistes)
- N° 463 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
- Date de dépôt : 17/10/2024
- Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats