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Question écrite n° 101 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 08/10/2024
agriculture - Insultes envers les agriculteurs - Insultes envers les agriculteurs
Question écrite n° 2824 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 10/12/2024
transports aériens - Liaison aérienne entre Brest et Paris - Liaison aérienne entre Brest et Paris
Question écrite n° 1957 de M. Cyrille Isaac-Sibille
Date de dépôt : 12/11/2024
pollution - Quelles sont les suites aux plans ministériels sur les PFAS ? - Quelles sont les suites aux plans ministériels sur les PFAS ?
Question écrite n° 2704 de Mme Florence Joubert
Date de dépôt : 10/12/2024
commerce et artisanat - Révision des conditions d'utilisation des tickets-restaurants - Révision des conditions d'utilisation des tickets-restaurants
Question écrite n° 2730 de Mme Julie Delpech
Date de dépôt : 10/12/2024
énergie et carburants - Révision du barème de MaPrimeRénov concernant le chauffage au bois - Révision du barème de MaPrimeRénov concernant le chauffage au bois
Question écrite n° 2816 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 10/12/2024
sécurité routière - Nombre de procès-verbaux établis pour excès de vitesse depuis 2010 - Nombre de procès-verbaux établis pour excès de vitesse depuis 2010
Question écrite n° 904 de M. Stéphane Vojetta
Date de dépôt : 15/10/2024
formation professionnelle et apprentissage - Compte personnel de formation (CPF) - Compte personnel de formation (CPF)
Question écrite n° 2740 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 10/12/2024
enseignement supérieur - Formation et rémunération des infirmiers puériculteurs - Formation et rémunération des infirmiers puériculteurs
Question écrite n° 2738 de M. Alexandre Sabatou
Date de dépôt : 10/12/2024
enseignement maternel et primaire - Fermetures de classes dans l'Oise - Fermetures de classes dans l'Oise
Question écrite n° 2753 de Mme Béatrice Roullaud
Date de dépôt : 10/12/2024
formation professionnelle et apprentissage - Contrats d'apprentissage : dysfonctionnements dans l'attribution des aides - Contrats d'apprentissage : dysfonctionnements dans l'attribution des aides