28114 résultats trouvés
- Question écrite n° 2800 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 10/12/2024
- professions et activités sociales - Création d'un Ordre national des psychologues - Création d'un Ordre national des psychologues
- Question écrite n° 2418 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 03/12/2024
- assurance complémentaire - Réforme de la complémentaire santé dans l'hospitalière - Réforme de la complémentaire santé dans l'hospitalière
- Question écrite n° 2241 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 26/11/2024
- consommation - Délai de rétractation pour les achats réalisés lors de foires commerciales - Délai de rétractation pour les achats réalisés lors de foires commerciales
- Question écrite n° 913 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 15/10/2024
- impôts et taxes - La nouvelle taxe sur les sociétés d'autoroutes et sur les grands aéroports - La nouvelle taxe sur les sociétés d'autoroutes et sur les grands aéroports
- Question écrite n° 2611 de M. David Guerin
- Date de dépôt : 03/12/2024
- presse et livres - Suppression du tarif « livres et brochures » de La Poste - Suppression du tarif « livres et brochures » de La Poste
- Question écrite n° 2821 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 10/12/2024
- télécommunications - Protection de nos concitoyens contre le démarchage téléphonique - Protection de nos concitoyens contre le démarchage téléphonique
- Question écrite n° 57 de M. José Beaurain
- Date de dépôt : 01/10/2024
- personnes handicapées - Manque d'AESH et de places dans les Ulis dans le département de l'Aisne - Manque d'AESH et de places dans les Ulis dans le département de l'Aisne
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 décembre 2024
- Date de séance : 02/12/2024
- 1. Dépôt de motions de censure
- 2. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Dossier législatif - Interdire la pêche au vif
- N° 653 - Proposition de loi de M. Gabriel Amard visant à interdire la pêche au vif
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Voir le dossier (Interdire la pêche au vif)
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