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- Question écrite n° 213 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 08/10/2024
- cours d'eau, étangs et lacs - Manque d'entretien des rivières et cours d'eau - Manque d'entretien des rivières et cours d'eau
- Question écrite n° 1996 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 19/11/2024
- administration - Changement de NEPH en cas d'usurpation d'identité - Changement de NEPH en cas d'usurpation d'identité
- Question écrite n° 1101 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 22/10/2024
- bois et forêts - Inclusion de la Nouvelle-Calédonie dans le plan arbre - Inclusion de la Nouvelle-Calédonie dans le plan arbre
- Question écrite n° 250 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 08/10/2024
- économie sociale et solidaire - Restructuration des groupes économiques et solidaires - Restructuration des groupes économiques et solidaires
- Question écrite n° 635 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 08/10/2024
- retraites : généralités - La retraite des sapeurs pompiers volontaires - La retraite des sapeurs pompiers volontaires
- Question écrite n° 971 de Mme Manon Bouquin
- Date de dépôt : 15/10/2024
- personnes handicapées - Scolarisation des enfants en situation de handicap - Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Question écrite n° 2715 de M. Damien Girard
- Date de dépôt : 10/12/2024
- économie sociale et solidaire - Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
- Question écrite n° 354 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 08/10/2024
- femmes - Lutte contre les mutilations sexuelles féminines - Lutte contre les mutilations sexuelles féminines
- Question écrite n° 1625 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 05/11/2024
- chasse et pêche - Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans - Arrêt des mesures de régulation des populations de cormorans
- Question écrite n° 2683 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 10/12/2024
- agriculture - Surtransposition - concentration des eaux en nitrates - Surtransposition - concentration des eaux en nitrates
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