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Question écrite n° 1354 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Utilisation de FR-Alert et messages relatifs à la sécurité des JOP 2024 - Utilisation de FR-Alert et messages relatifs à la sécurité des JOP 2024
Question écrite n° 168 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 08/10/2024
banques et établissements financiers - Danger des crédits immobiliers à taux variable - Danger des crédits immobiliers à taux variable
Question écrite n° 906 de M. Robert Le Bourgeois
Date de dépôt : 15/10/2024
gendarmerie - Report de paiement des loyers de la gendarmerie aux collectivités territoriales - Report de paiement des loyers de la gendarmerie aux collectivités territoriales
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/11/2024
  1. Élection d'un(e) Secrétaire au Bureau de la Commission.
Question écrite n° 433 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
lieux de privation de liberté - Situation financière de l'OIP-SF - Situation financière de l'OIP-SF
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/11/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Bockel, envoyé personnel du Président de la République pour l'Afrique.
Question écrite n° 232 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 08/10/2024
défense - Enquête sur le sabotage de Nord Stream 1 et 2 - Enquête sur le sabotage de Nord Stream 1 et 2
Question écrite n° 118 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 08/10/2024
ambassades et consulats - Impossibilité de prise de rendez-vous sur la plateforme VFS Global - Impossibilité de prise de rendez-vous sur la plateforme VFS Global
Question écrite n° 1222 de Mme Tiffany Joncour
Date de dépôt : 22/10/2024
institutions sociales et médico sociales - Retard de financement de l'extension du Ségur de la santé - Retard de financement de l'extension du Ségur de la santé
Question écrite n° 1463 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 29/10/2024
examens, concours et diplômes - Modalités d'attribution des points des options au diplôme national du brevet - Modalités d'attribution des points des options au diplôme national du brevet