Résultats de la recherche

28114 résultats trouvés

Dossier législatif - Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
Dossier législatif - Rendre obligatoire le casier vierge pour les candidats à une élection nationale
Dossier législatif - Nomination du Président de l’Autorité de sûreté des sites SEVESO
Dossier législatif - Reconnaître et permettre la prise en charge intégrale par l’Assurance maladie du tatouage thérapeutique 3D suite à un cancer du sein
Dossier législatif - Accompagner les communes dans la lutte contre les incivilités en leur rétrocédant le produit des amendes de police afférentes
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 15/10/2024
  1. Échange autour de propositions issues des travaux de la Délégation sous la précédente législature
Compte rendu intégral de la séance du mardi 08 octobre 2024
Date de séance : 08/10/2024
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Dépôt d’une motion de censure
  3. 3. Hommage à Louis Mermaz
  4. 4. Questions au Gouvernement
  5. 5. Motion de censure
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Dossier législatif - Supprimer le Conseil économique, social et environnemental
Dossier législatif - Les dysfonctionnements de nos institutions dans la détection des cas de maltraitances faites aux enfants
Dossier législatif - Préservation du modèle français du volontariat chez les sapeurs-pompiers face aux normes européennes