Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2858 de M. Benjamin Lucas-Lundy: Date de dépôt : 17/12/2024; environnement - Implantation d'antennes réseaux dans les communes rurales - Implantation d'antennes réseaux dans les communes rurales
Question écrite n° 2895 de M. Damien Maudet: Date de dépôt : 17/12/2024; santé - Privatisation de la santé: 10 radiologues en quasi-monopole en Seine-Saint-Denis - Privatisation de la santé: 10 radiologues en quasi-monopole en Seine-Saint-Denis
Amendement n° 29 - PROJET DE LOI SPÉCIALE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 45 DE LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 711: Date de dépôt : 13/12/2024; Amendement de M. Delautrette, M. Philippe Brun, M. Baptiste, M. Baumel, M. Bouloux, Mme Mercier, M. Oberti, Mme Pantel, Mme Pirès Beaune, Mme Allemand, M. Aviragnet, M. Barusseau, Mme Battistel, Mme Bellay, M. Benbrahim, M. Califer, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Courbon, M. David, M. Delaporte, Mme Diop, Mme Dombre Coste, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, M. Fégné, M. Garot, Mme Godard, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Guedj, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Jourdan, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Lhardit, M. Naillet, M. Pena, Mme Pic, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Runel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Simion, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Après l'article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances)
Amendement n° 36 - PROJET DE LOI SPÉCIALE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 45 DE LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 711: Date de dépôt : 13/12/2024; Amendement de M. de Courson - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances)
Question écrite n° 2852 de M. Sébastien Saint-Pasteur: Date de dépôt : 17/12/2024; énergie et carburants - Révision du barème MaPrimeRénov concernant le chauffage au bois - Révision du barème MaPrimeRénov concernant le chauffage au bois
Question écrite n° 2880 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 17/12/2024; professions de santé - Banalisation de la fonction d'infirmier en bloc opératoire - Banalisation de la fonction d'infirmier en bloc opératoire
Question écrite n° 788 de Mme Danielle Simonnet: Date de dépôt : 15/10/2024; animaux - Interpellation sur les soirées illégales de l'Aquarium de Paris - Interpellation sur les soirées illégales de l'Aquarium de Paris
Question écrite n° 2857 de M. Yannick Neuder: Date de dépôt : 17/12/2024; environnement - Impacts sur la filière pisicole iséroise de l'arrêté « gestion des cormorans » - Impacts sur la filière pisicole iséroise de l'arrêté « gestion des cormorans »
Question écrite n° 2861 de Mme Pascale Got: Date de dépôt : 17/12/2024; établissements de santé - Clinique mutualiste de Lesparre-Médoc - Clinique mutualiste de Lesparre-Médoc
Question écrite n° 2894 de Mme Julie Delpech: Date de dépôt : 17/12/2024; santé - Lutte contre la présence d'amiante dans les établissements scolaires - Lutte contre la présence d'amiante dans les établissements scolaires