Résultats de la recherche

28114 résultats trouvés

Dossier législatif - Projet de loi de finances pour 2025
Dossier législatif - Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2023-2024
Dossier législatif - Contre les déserts médicaux, d'initiative transpartisane
N° 252 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à mieux lutter contre le harcèlement scolaire
Date de dépôt : 17/09/2024
Voir le dossier (Lutter contre le harcèlement scolaire)
Dossier législatif - Les terres rares et les ressources naturelles stratégiques
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 17/12/2024
  1. - Retour, ouvert à la presse, sur le déplacement en Guyane effectué par Mmes Perrine Goulet et Sophie Mette autour de la situation de la protection de l'enfance.
Dossier législatif - Lutter contre le harcèlement scolaire
Dossier législatif - Soutenir l'inscription des champs de lavande de Provence à la liste indicative des biens français
Dossier législatif - Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants
N° 726 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Natalia Pouzyreff déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'atlantique nord sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2023 de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
Date de dépôt : 18/12/2024
Voir le dossier (L'activité de la délégation française au cours de l'année 2023 de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord)