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Question écrite n° 490 de M. Olivier Serva
Date de dépôt : 08/10/2024
outre-mer - Calendrier de mise en place du "passeport retour" de LADOM - Calendrier de mise en place du "passeport retour" de LADOM
Question écrite n° 507 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes âgées - Loi de programmation pour la loi grand âge - Loi de programmation pour la loi grand âge
Question écrite n° 717 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 08/10/2024
taxe sur la valeur ajoutée - TVA - accession sociale - taux réduit de la TVA - TVA - accession sociale - taux réduit de la TVA
Question écrite n° 148 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 08/10/2024
assurance complémentaire - Remboursement des séances d'ergothérapie et de psychomotricité - Remboursement des séances d'ergothérapie et de psychomotricité
Question écrite n° 673 de M. Cyrille Isaac-Sibille
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - Risques sanitaires des sachets de nicotine - Risques sanitaires des sachets de nicotine
Question écrite n° 524 de M. Arnaud Sanvert
Date de dépôt : 08/10/2024
personnes handicapées - Manque et recrutement des AESH - Manque et recrutement des AESH
Question écrite n° 313 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 08/10/2024
enseignement supérieur - Enseignement de la santé dans le Var - Enseignement de la santé dans le Var
Question écrite n° 388 de Mme Christelle Petex
Date de dépôt : 08/10/2024
frontaliers - Créer une zone franche en soutien aux entreprises face à la concurrence suisse - Créer une zone franche en soutien aux entreprises face à la concurrence suisse
Question écrite n° 225 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 08/10/2024
déchets - La fonction de la filière à responsabilité élargie des producteurs - La fonction de la filière à responsabilité élargie des producteurs
Question écrite n° 677 de M. Cyrille Isaac-Sibille
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - Stratégie française en santé mondiale 2023-2027 - Stratégie française en santé mondiale 2023-2027