Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28722 résultats trouvés

Question écrite n° 319 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 08/10/2024; entreprises - Persistance des dysfonctionnements du guichet unique INPI - Persistance des dysfonctionnements du guichet unique INPI
Question écrite n° 138 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 08/10/2024; aquaculture et pêche professionnelle - Pisciculture - Pisciculture
Question écrite n° 499 de M. Cyrille Isaac-Sibille: Date de dépôt : 08/10/2024; outre-mer - Situation des kinésithérapeutes en Guadeloupe - Situation des kinésithérapeutes en Guadeloupe
Question écrite n° 504 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées - Accompagnement des personnes âgées
Question écrite n° 703 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 08/10/2024; sécurité sociale - Franchises pour le remboursement des soins d'affections de longue durée - Franchises pour le remboursement des soins d'affections de longue durée
Question écrite n° 306 de M. Arnaud Sanvert: Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement maternel et primaire - STOP aux fermetures de classes dans les milieux ruraux ! - STOP aux fermetures de classes dans les milieux ruraux !
Question écrite n° 532 de Mme Sylvie Bonnet: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Remboursement à 100% des fauteuils roulants - Remboursement à 100% des fauteuils roulants
Question écrite n° 693 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 08/10/2024; sécurité des biens et des personnes - Sur le manque de Canadair durant l'été 2024 - Sur le manque de Canadair durant l'été 2024
N° 314 - Proposition de résolution de M. Pascal Jenft invitant le Gouvernement à entreprendre une campagne de recherche scientifique permettant de déterminer les causes de la fibromyalgie afin d'améliorer la prévention de ce symptôme.: Date de dépôt : 07/10/2024; Voir le dossier (Entreprendre une campagne de recherche scientifique permettant de déterminer les causes de la fibromyalgie afin d'améliorer la prévention de ce symptôme)
N° 313 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Bastien Lachaud visant à instaurer un référendum révocatoire: Date de dépôt : 07/10/2024; Voir le dossier (Instaurer un référendum révocatoire)