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Question écrite n° 1768 de M. Christian Girard
Date de dépôt : 05/11/2024
sang et organes humains - Dégradation inquiétante du secteur du don du sang - Dégradation inquiétante du secteur du don du sang
Question écrite n° 1450 de M. Abdelkader Lahmar
Date de dépôt : 29/10/2024
enseignement supérieur - Sous-financement chronique des universités - Sous-financement chronique des universités
Question écrite n° 1689 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 05/11/2024
Français de l'étranger - Fracture numérique - Français de l'étranger - Fracture numérique - Français de l'étranger
Question écrite n° 1831 de M. Philippe Ballard
Date de dépôt : 12/11/2024
automobiles - Avenir du secteur automobile, filière d'excellence française - Avenir du secteur automobile, filière d'excellence française
Question écrite n° 2335 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 26/11/2024
outre-mer - Réassurance et la continuité territoriale du système d'assurance en Calédonie - Réassurance et la continuité territoriale du système d'assurance en Calédonie
Question écrite n° 2096 de Mme Nadège Abomangoli
Date de dépôt : 19/11/2024
fonctionnaires et agents publics - Injustice envers agents publics de France Travail de Seine-saint-Denis - Injustice envers agents publics de France Travail de Seine-saint-Denis
Question écrite n° 2076 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 19/11/2024
enseignement supérieur - Accès des étudiants des grandes écoles associatives sous contrat EESPIG à l'AMI - Accès des étudiants des grandes écoles associatives sous contrat EESPIG à l'AMI
Question écrite n° 1796 de Mme Anaïs Sabatini
Date de dépôt : 05/11/2024
taxe sur la valeur ajoutée - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques - Taux réduit de TVA appliquée aux parcs zoologiques
Question écrite n° 2165 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 19/11/2024
retraites : généralités - Considération des TUC dans le calcul des droits à la retraite - Considération des TUC dans le calcul des droits à la retraite
Question écrite n° 1473 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 29/10/2024
Français de l'étranger - Français de l'étranger - versements des prestations familiales - Français de l'étranger - versements des prestations familiales