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Question écrite n° 1753 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 05/11/2024
professions de santé - Orthophonie et masters - Orthophonie et masters
Question écrite n° 284 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 08/10/2024
enfants - Atteinte à la loi du 10 juillet 2019 relative aux violences éducatives ordinaire - Atteinte à la loi du 10 juillet 2019 relative aux violences éducatives ordinaire
Question écrite n° 380 de M. Charles Sitzenstuhl
Date de dépôt : 08/10/2024
formation professionnelle et apprentissage - Contrats d'apprentissage - Contrats d'apprentissage
Question écrite n° 2801 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 10/12/2024
professions et activités sociales - Manque de personnel qualifié dans les crèches - Manque de personnel qualifié dans les crèches
Question écrite n° 856 de Mme Catherine Rimbert
Date de dépôt : 15/10/2024
élevage - Protection des ruminants contre les culicoïdes - Protection des ruminants contre les culicoïdes
Question écrite n° 2366 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 26/11/2024
retraites : généralités - Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires - Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 1838 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 12/11/2024
climat - Service public de l'adaptation aux impacts du changement climatique - Service public de l'adaptation aux impacts du changement climatique
Question écrite n° 1380 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 29/10/2024
anciens combattants et victimes de guerre - Obtention de la carte du combattant pour les sous-mariniers nucléaires - Obtention de la carte du combattant pour les sous-mariniers nucléaires
Question écrite n° 2337 de Mme Léa Balage El Mariky
Date de dépôt : 26/11/2024
patrimoine culturel - Destruction d'un site classé - Destruction d'un site classé
Question écrite n° 2818 de M. Philippe Bonnecarrère
Date de dépôt : 10/12/2024
taxe sur la valeur ajoutée - TVA et location de meublés de tourisme - TVA et location de meublés de tourisme