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Question écrite n° 72 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 01/10/2024
sang et organes humains - Difficultés rencontrées en matière de tranfusion sanguine - Difficultés rencontrées en matière de tranfusion sanguine
Question écrite n° 762 de Mme Félicie Gérard
Date de dépôt : 08/10/2024
voirie - Stationnement en zone urbaine - Stationnement en zone urbaine
Question écrite n° 1969 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 12/11/2024
retraites : généralités - Contrats de travaux d'utilité collective (TUC) - Contrats de travaux d'utilité collective (TUC)
Question écrite n° 2479 de Mme Tiffany Joncour
Date de dépôt : 03/12/2024
énergie et carburants - Demande de révision barème de l'aide MaPrimeRénov', chauffage au bois - Demande de révision barème de l'aide MaPrimeRénov', chauffage au bois
Question écrite n° 1642 de Mme Constance Le Grip
Date de dépôt : 05/11/2024
élections et référendums - Utilisation et renouvellement des machines à voter - Utilisation et renouvellement des machines à voter
Question écrite n° 116 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 08/10/2024
alcools et boissons alcoolisées - Droits d'accise sur les punchs ultramarins exportés dans l'Hexagone - Droits d'accise sur les punchs ultramarins exportés dans l'Hexagone
Question écrite n° 1742 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 05/11/2024
pollution - Atténuer l'impact lumineux des éoliennes pour les riverains - Atténuer l'impact lumineux des éoliennes pour les riverains
Question écrite n° 2890 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 17/12/2024
sang et organes humains - Fonctionnement et interopérabilité de « Mon espace santé » - Fonctionnement et interopérabilité de « Mon espace santé »
Question écrite n° 2148 de M. Stéphane Rambaud
Date de dépôt : 19/11/2024
politique extérieure - Situation des chrétiens du sud Liban - Situation des chrétiens du sud Liban
Question écrite n° 2144 de Mme Géraldine Grangier
Date de dépôt : 19/11/2024
pharmacie et médicaments - Refonte du 3e cycle des études pharmaceutiques - Refonte du 3e cycle des études pharmaceutiques