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Question écrite n° 1590 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 29/10/2024
transports ferroviaires - Dégradation des conditions de voyage des abonnés TGV - Dégradation des conditions de voyage des abonnés TGV
Question écrite n° 2109 de Mme Gabrielle Cathala
Date de dépôt : 19/11/2024
jeux et paris - Alerte à propos de la dangerosité de l'ouverture des casinos en ligne - Alerte à propos de la dangerosité de l'ouverture des casinos en ligne
Question écrite n° 2387 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 26/11/2024
transports ferroviaires - Desserte ferroviaire des zones rurales - Desserte ferroviaire des zones rurales
Question écrite n° 632 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 08/10/2024
retraites : généralités - Bonification des trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires - Bonification des trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 1343 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 22/10/2024
santé - Communication sur la méthode Heimlich pour prévenir les décès par asphyxie - Communication sur la méthode Heimlich pour prévenir les décès par asphyxie
Question écrite n° 451 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 08/10/2024
logement : aides et prêts - Règles d'attribution des logements sociaux - Règles d'attribution des logements sociaux
Question écrite n° 832 de M. David Habib
Date de dépôt : 15/10/2024
communes - Application de l'article 432-12 du code pénal - Application de l'article 432-12 du code pénal
Question écrite n° 1210 de M. Marc de Fleurian
Date de dépôt : 22/10/2024
immigration - 15 octobre 2024 - Audition du ministre par la commission des affaires étrangères - 15 octobre 2024 - Audition du ministre par la commission des affaires étrangères
Question écrite n° 2741 de M. Fabrice Roussel
Date de dépôt : 10/12/2024
enseignement supérieur - Réforme du 3e cycle des étudiants pharmaceutiques - Réforme du 3e cycle des étudiants pharmaceutiques
Question écrite n° 2558 de M. Julien Gokel
Date de dépôt : 03/12/2024
industrie - Situation de la sidérurgie française face à la concurrence internationale - Situation de la sidérurgie française face à la concurrence internationale