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Question écrite n° 2839 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 17/12/2024
bois et forêts - Ravages du scolyte dans le département de l'Ain - Ravages du scolyte dans le département de l'Ain
Question écrite n° 647 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 08/10/2024
sang et organes humains - Situation de la collecte de plasma en France - Situation de la collecte de plasma en France
Question écrite n° 2483 de M. David Taupiac
Date de dépôt : 03/12/2024
énergie et carburants - Révision barème aide MaPrimeRenov' pour le chauffage au bois - Révision barème aide MaPrimeRenov' pour le chauffage au bois
Question écrite n° 337 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 08/10/2024
établissements de santé - Situation budgétaire des Ehpad publics - Situation budgétaire des Ehpad publics
Question écrite n° 370 de M. Laurent Jacobelli
Date de dépôt : 08/10/2024
fonction publique territoriale - Indemnité spéciale de fonction pour les agents de police municipale - Indemnité spéciale de fonction pour les agents de police municipale
Question écrite n° 2519 de M. Stéphane Travert
Date de dépôt : 03/12/2024
enseignement technique et professionnel - Aide de 500 euros pour le permis de conduire - Aide de 500 euros pour le permis de conduire
Question écrite n° 2609 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 03/12/2024
pouvoir d'achat - Déblocage de l'épargne salariale pour le financement des études supérieures - Déblocage de l'épargne salariale pour le financement des études supérieures
Question écrite n° 1658 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement agricole - Rémunération des infirmières et infirmiers de l'enseignement agricole - Rémunération des infirmières et infirmiers de l'enseignement agricole
Question écrite n° 60 de Mme Sophie Taillé-Polian
Date de dépôt : 01/10/2024
politique extérieure - Situation critique de la presse et de la liberté d'informer en Palestine - Situation critique de la presse et de la liberté d'informer en Palestine
Question écrite n° 484 de Mme Julie Delpech
Date de dépôt : 08/10/2024
numérique - Sécurité des données de santé en réponse aux cyberattaques - Sécurité des données de santé en réponse aux cyberattaques