Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28114 résultats trouvés

Question écrite n° 1440 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 29/10/2024; enseignement - Urgence de rétablir l'instruction en famille ! - Urgence de rétablir l'instruction en famille !
Question écrite n° 2129 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 19/11/2024; patrimoine culturel - Patrimoine - Économie - Patrimoine - Économie
Question écrite n° 246 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 08/10/2024; eau et assainissement - Conséquences du transfert des compétences « eau potable » et « assainissement » - Conséquences du transfert des compétences « eau potable » et « assainissement »
Question écrite n° 410 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 08/10/2024; impôts locaux - Révision des valeurs locatives des locaux d'habitation - Révision des valeurs locatives des locaux d'habitation
Question écrite n° 2789 de M. Matthias Tavel: Date de dépôt : 10/12/2024; pharmacie et médicaments - Interdiction du Qalsody pour les personnes atteintes de SLA - Interdiction du Qalsody pour les personnes atteintes de SLA
Question écrite n° 655 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 08/10/2024; santé - Difficultés de la psychologie - Difficultés de la psychologie
Question écrite n° 682 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 08/10/2024; sécurité des biens et des personnes - Fonctionnement des hélicoptères de la sécurité civile - Fonctionnement des hélicoptères de la sécurité civile
Question écrite n° 2702 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 10/12/2024; climat - Impact des ZFE sur la profession foraine - Impact des ZFE sur la profession foraine
Question écrite n° 1505 de M. Christophe Marion: Date de dépôt : 29/10/2024; médecine - Reconnaissance des prothésistes dentaires - Reconnaissance des prothésistes dentaires
Question écrite n° 778 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 15/10/2024; agriculture - Tébuconazole dans la culture de l'ail - Tébuconazole dans la culture de l'ail