Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 1046 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 15/10/2024; télécommunications - Déploiement de la téléphonie mobile - Déploiement de la téléphonie mobile
Question écrite n° 120 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 08/10/2024; aménagement du territoire - Parc photovoltaïque d'Auzainvilliers - Parc photovoltaïque d'Auzainvilliers
Question écrite n° 1115 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 22/10/2024; communes - Encadrement des subventions des collectivités pour un investissement - Encadrement des subventions des collectivités pour un investissement
Question écrite n° 1139 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 22/10/2024; enseignement - Application des dispositions autorisant l'instruction en famille - Application des dispositions autorisant l'instruction en famille
Question écrite n° 1295 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 22/10/2024; pharmacie et médicaments - Doliprane - Souveraineté de la France - Doliprane - Souveraineté de la France
Question écrite n° 1240 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 22/10/2024; lieux de privation de liberté - Recours au matelas au sol dans les prisons françaises - Recours au matelas au sol dans les prisons françaises
Question écrite n° 1254 de M. René Lioret: Date de dépôt : 22/10/2024; maladies - Les patients atteints de « covid long », grand oubliés du Gouvernement ? - Les patients atteints de « covid long », grand oubliés du Gouvernement ?
Question écrite n° 1092 de M. Pieyre-Alexandre Anglade: Date de dépôt : 22/10/2024; audiovisuel et communication - Accès à France Télévisions à l'étranger - Accès à France Télévisions à l'étranger
Question écrite n° 1323 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 22/10/2024; professions de santé - Régularisation des praticiens diplômés hors de l'Union européenne (PADHUE) - Régularisation des praticiens diplômés hors de l'Union européenne (PADHUE)
Question écrite n° 12 de Mme Eva Sas: Date de dépôt : 01/10/2024; banques et établissements financiers - EcoPTZ mobilités, un dispositif fantôme ? - EcoPTZ mobilités, un dispositif fantôme ?